1. La conception technique du site
2. Des circulaires et des instructions au format PDF
3. Le site de diffusion des circulaires et instructions
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Afin de permettre l'accessibilité au plus grand nombre, les normes d'accessibilité RGAA ont été respectées, notamment la faculté de pouvoir exécuter ou utiliser toutes les fonctionnalités du site sans recours au javascript.
La consultation de circulaires.gouv.fr n'utilise pas de programmes autres que le navigateur, il n'y a donc aucun téléchargement de programmes sur l'ordinateur de l'internaute. Les cookies peuvent être désactivés par l'internaute sans effet sur la navigation du site ni sur le confort de l'utilisateur.
Circulaires.gouv.fr utilise une connexion Internet via le protocole HTTP 1.1 sur le port standard (port 80).
Les informations affichées sur l'écran de l'internaute sont au format HTML.
En cas de problèmes techniques rencontrés dans la consultation du site circulaires.gouv.fr, veuillez contacter le webmestre du site.
L'ensemble des textes disponibles sur le site est au format PDF, cette option suppose que l'ordinateur de l'internaute dispose d'un logiciel tel que Acrobat Reader téléchargeable sur le site adobe.fr ou à partir de la page d'accueil du site.
La page d'accueil comporte les services suivants :
- deux zones de recherche, en colonne de gauche, sous les titres :
- « Recherche générale »
- « Recherche par domaine », avec la liste fermée des domaines concernés.
- une zone centrale de résultats intitulée « Dernières instructions et circulaires publiées », mise à jour quotidiennement et contenant au maximum 15 circulaires.
- une zone à droite sur les « missions du site », donnant accès à une liste de sites et à la possibilité de télécharger Acrobat reader.
- des liens : vers le site du Journal officiel, les sites des différents ministères et Légifrance.
L'outil de recherche permet l'accès aux informations relatives aux circulaires ainsi qu'au PDF du texte.
La page d'accueil dispose de deux zones de recherche différenciées ainsi qu'un lien vers une recherche avancée :
- La zone de recherche intitulée « recherche générale » dispose d'un champ permettant d'interroger les deux champs d'informations obligatoires : Titre (de la circulaire) et Ministère déposant. A cette recherche peut être associée une recherche par date. Le lien « recherche avancée » renvoie vers une page de recherche avancée .
- La zone de recherche intitulée « recherche par domaine » dispose d'une liste donnant accès à l'ensemble des circulaires relevant du domaine spécifié (18 à 24 domaines envisagés).
Le lien « recherche avancée » renvoie vers la page de recherche avancée permettant d'interroger précisément les rubriques d'une circulaire. La zone de recherche intitulée « recherche avancée » dispose :
- d'un champ « titre » (remplissage libre)
- d'un champ « ministère déposant » (par menu déroulant).
- d'un champ date (champ fermé)
- d'un champ « NOR » (champ fermé correspondant au nombre de caractères du NOR)
- d'un champ numéro interne (remplissage libre),
- d'un champ « référence de publication au JO ou BO »
- d'un champ « auteur, destinataire ou signataire »
- d'un champ « mots-clés, mots ou expressions du résumé »
- d'un champ « texte de référence »
- d'un champ « date de mise en application » (champ fermé)
- d'un champ « circulaires qui ne sont plus applicables »
Les menus déroulants permettent une sélection multiple. La recherche peut également être lancée par la touche « entrée » du clavier (elle prend en compte la zone de recherche renseignée).
La zone « recherche avancée » dispose d'un bouton « lancer la recherche » permettant de croiser plusieurs champs et d'un bouton « effacer » (la requête saisie).
Les recherches acceptent le caractère joker (*) présent devant et derrière le terme, exemple : * écologie *.
L'écran de résultat de recherche liste les circulaires trouvées par ordre chronologique inversée, de la plus récente à la plus ancienne. Il est possible de trier ces listes par date.
Le résultat de recherche peut être affiné à partir des quatre champs initiaux d'information obligatoires : domaine, titre, ministères déposants et dates. L'écran de résultats dispose du rappel des critères de recherche pour l'affinage et du nombre de résultats obtenus.
A partir du résultat de la recherche, pour une circulaire donnée, l'internaute peut afficher l'ensemble des informations se rapportant au formulaire déposé par l'administration.
Lorsque l'internaute clique sur le lien « Voir la circulaire », il déclenche l'ouverture d'une fenêtre comportant le document circulaire au format PDF attaché au formulaire.
Une fois la circulaire ouverte, il est possible de l'enregistrer sur son ordinateur par l'option "enregistrer sous" d'Acrobat reader.