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Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959. Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964.
- Textes Attachés
- Annexe I : " Cadres" Convention du 26 juin 1962
- Annexe II : "Agents de maîtrise et techniciens " Convention du 26 février 1963
- Annexe III : " Ouvriers et employés " Avenant n° 32 du 24 mars 1982
- CLASSIFICATION OUVRIERS, EMPLOYÉS, AGENTS DE MAÎTRISE ET TECHNICIENS Avenant n° 40 du 23 septembre 1983
- CLASSIFICATION OUVRIERS, EMPLOYÉS, AGENTS DE MAÎTRISE ET TECHNICIENS. Annexe à l'avenant n° 40 du 23 septembre 1983 Avenant n° 40 du 23 septembre 1983
- Annexe IV Avenant n° 55 du 18 novembre 1996 relatif à la classification
- Annexe IV relatif à la classification (Avenant n° 55 du 18 novembre 1996)
- Annexe IV : Classifications professionnelles (avenant n° 91 du 19 mai 2017)
- Annexe IV : Classifications professionnelles (accord du 19 juillet 2022)
- Annexe V : Formation professionnelle Accord du 4 juin 1985
- Annexe VI : Transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale Avenant n° 65 du 11 juin 2002
- ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 21 mars 1995
- Avenant n° 62 du 10 janvier 2001 portant remaniement de la convention collective (mise à jour)
- Avenant n° 63 du 12 juillet 2001 relatif aux salaires et à la formation professionnelle
- Avenant du 14 janvier 2003 relatif au travail de nuit (1)
- Avenant n° 69 du 1 juillet 2003 visant à favoriser la participation à la commission nationale mixte
- Avenant n° 70 du 1 juillet 2003 portant modification de la convention collective
- Accord du 16 juillet 2003 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés
- Avenant n° 1 du 10 décembre 2004 visant à favoriser la participation à la commission nationale mixte
- Accord du 13 avril 2005 relatif au départ et à la mise à la retraite
- Lettre d'adhésion du syndicat national des pilotes de ligne à la convention collective nationale du personnel au sol du transport aérien Lettre d'adhésion du 19 octobre 2005
- Adhésion par lettre du 23 avril 2007 de l'union des aéroports français à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises du transport aérien
- Avenant n° 76 du 18 octobre 2007 portant modification du champ d'application de la convention collective
- Accord du 23 octobre 2007 relatif à la commission nationale mixte et à la participation
- Adhésion par lettre du 22 novembre 2007 de l'UNSA-SNAPCC à la convention collective
- Avenant n° 78 du 12 septembre 2008 portant mise en conformité de la CCNTA-PS avec la refonte des codes NAF
- Avenant du 16 septembre 2008 relatif à la prorogation de l'accord du 23 octobre 2007
- Avenant n° 79 du 16 septembre 2008 relatif à une étude sur la mise en place d'un accord de branche sur la prévoyance et au nettoyage des uniformes
- Accord du 30 octobre 2009 relatif au régime de prévoyance décès
- Accord du 30 juillet 2010 relatif à l'indemnisation des heures chômées
- Avenant du 17 février 2011 à l'accord du 30 juillet 2010 relatif à l'indemnisation des heures chômées
- Adhésion par lettre du 11 avril 2011 de la SNPL France ALPA à l'accord du 17 février 2011 relatif aux heures chômées
- Avenant du 27 mars 2012 relatif à la recodification du code du travail
- Avenant du 9 juillet 2012 à l'accord du 30 octobre 2009 relatif à la prévoyance
- Accord du 8 octobre 2012 relatif au dialogue social
- Adhésion par lettre du 4 juillet 2013 de la FNEMA à l'avenant n° 65 du 11 juin 2002
- Accord du 5 juillet 2013 relatif à l'annexe VI « Transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale »
- Accord du 3 juillet 2013 relatif au régime de prévoyance décès du personnel non cadre
- Avenant n° 1 du 18 octobre 2013 à l'accord du 27 mars 2012 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 24 novembre 2014 relatif au financement du dialogue social
- Accord du 12 décembre 2014 relatif aux modalités de financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels pour 2015
- Avenant du 25 septembre 2015 à l'accord du 3 juillet 2013 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre
- Avenant n° 89 du 31 mars 2016 relatif à la modification du champ d'application de la convention
- Accord du 14 décembre 2017 relatif au régime de prévoyance décès du personnel non cadre
- Accord du 14 décembre 2017 relatif au règlement du fonds d'action sociale du contrat de prévoyance « décès/incapacité » du personnel non cadre
- Accord du 14 décembre 2017 relatif au dialogue social et à la négociation
- Avenant du 15 février 2018 à l'accord du 14 décembre 2017 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre
- Accord du 12 juillet 2019 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre
- Accord du 12 juillet 2019 relatif au règlement du fonds d'action sociale du contrat de prévoyance « décès/incapacité » du personnel non cadre
- Accord de méthode du 22 novembre 2019 relatif à l'organisation de la négociation d'un accord de remplacement des stipulations conventionnelles
- Accord de méthode du 11 décembre 2019 relatif à l'organisation de la négociation d'un accord de remplacement des stipulations conventionnelles
- Avenant du 11 décembre 2020 relatif au dialogue social et à la négociation
- Avenant du 1er mars 2021 relatif à la modification de l'article 18 « Licenciements collectifs » de la convention collective
- Accord du 5 mars 2021 relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
- Avenant du 20 avril 2021 relatif à la modification de l'article 18 de la convention collective nationale
- Accord du 23 juin 2021 relatif aux moyens complémentaires au titre du dialogue social de branche
- Avenant du 23 juin 2021 relatif à la modification de l'article 4 « exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche »
- Avenant du 30 septembre 2022 relatif aux classifications professionnelles (annexe IV de la convention)
- Accord du 24 novembre 2022 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre
- Accord du 24 novembre 2022 relatif au règlement du fonds d'action sociale du contrat de prévoyance « décès/incapacité » du personnel non cadre
- Accord-cadre du 14 décembre 2022 relatif à la fusion des conventions collectives (CCN TAPS-CCR MNA)
- Accord du 25 avril 2023 relatif aux mesures d'accompagnement dans le cadre de la fusion des conventions collectives
- Avenant du 25 avril 2023 relatif à la révision de la convention collective nationale
- Accord du 27 juin 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
(non en vigueur)
Abrogé
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
Emploi : Manutentionnaire
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Effectue des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau hiérarchique :
- sans qualification.
Emploi : Manutentionnaire
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Effectue des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Chauffeur, manutentionnaire de chargement
Coefficient :160
Définition indicative de poste :
Assure les opérations de chargement et de déchargement sous l'autorité d'un chef manutentionnaire.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Magasinier fret
Coefficient :165
Définition indicative de poste :
Assure les opérations de réception, de tri, de stockage, de transfert et du fret.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Agent de passage
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Effectue les opérations d'enregistrement, d'accueil, transit correspondance.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Tractiste
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Conduit les engins de tractage des avions.
Compétences exigées :
Test.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Agent de trafic 1
Coefficient :180
Définition indicative de poste :
Etablit les documents de trafic et d'accompagnement et accomplit les formalités d'embarquement et de débarquement.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Deuxième niveau de qualification : formation technique + expérience.
Emploi : Agent de trafic 2
Coefficient :200
Troisième niveau de qualification : expérience dans le poste.
Emploi : Agent de trafic 3
Coefficient :220
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent d'escale (qualifié 1)
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Résout des problèmes commerciaux et d'exploitation complexes.
Compétences exigées :
Diplôme sanctionnant une formation de niveau supérieur ou expérience professionnelle.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent d'escale (qualifié 2)
Coefficient :260
Définition indicative de poste :
Est susceptible, outre sa qualification, d'exercer un commandement sur les agents de la classification 1 ci-dessus.
Compétences exigées :
Diplôme sanctionnant une formation de niveau supérieur ou expérience professionnelle.
Premier niveau d'encadrement.
Emploi : Cadre débutant
Coefficient : 300
NOTA. L'avenant n° 40 du 23-09-1983 est remplacé par l'avenant n° 55 du 18-11-1996 publié au BO CC 97-2).Versions
(non en vigueur)
Abrogé
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
Emploi : Manutentionnaire
Coefficient :150
Définition indicative de poste :
Effectue des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau hiérarchique :
- sans qualification.
Emploi : Manutentionnaire
Coefficient :150
Définition indicative de poste :
Effectue des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Agent spécialisé
Coefficient :160
Définition indicative de poste :
Exécute des travaux élémentaires.
Compétences exigées :
Pas d'apprentissage d'un métier.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : P1
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Est chargé d'opérations exécutées sur les instructions et sous le contrôle d'un agent de maîtrise.
Compétences exigées :
Connaissance d'un métier sanctionnée par un certificat d'aptitude professionnel ou par un essai.
Premier niveau de qualification : après formation pratique.
Emploi : Mécanicien avion 1
Coefficient :190
Définition indicative de poste :
Effectue des tâches relatives à l'entretien ou la révision sous l'autorité d'un agent de maîtrise.
Compétences exigées :
Qualification aéronautique (équipement, cellule, moteur, etc.)
Deuxième niveau de qualification : formation technique + expérience.
Emploi : Mécanicien avion 2 ou P4 hélicoptère
Coefficient :215
Définition indicative de poste :
Peut être amené à prendre des initiatives dans les tâches effectuées sous l'autorité d'un agent de maîtrise.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent technique 1
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Collabore aux phases de définition des travaux d'entretien.
Compétences exigées :
Formation générale et technique d'un niveau égal ou supérieur à celui du diplôme d'élève breveté des lycées techniques d'Etat ou une expérience professionnelle avec formation correspondante.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Mécanicien avion 3
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Collabore aux phases de définition des travaux d'entretien.
Compétences exigées :
Formation générale et technique d'un niveau égal ou supérieur à celui du diplôme d'élève breveté des lycées techniques d'Etat ou une expérience professionnelle avec formation correspondante.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent technique 2
Coefficient :260
Définition indicative de poste :
Est susceptible, outre sa qualification, d'exercer un commandement sur des agents de la classification 1 ci-dessus.
Compétences exigées :
Formation générale et technique d'un niveau égal ou supérieur à celui du diplôme d'élève breveté des lycées techniques d'Etat ou une expérience professionnelle dans l'emploi d'agent technique.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent technique 3
Définition indicative de poste :
Etudie, prépare et rédige les documents techniques relatifs à sa spécialité, effectue ou dirige l'exécution de travaux complexes.
Compétences exigées :
Formation générale et technique d'un niveau égal ou supérieur à celui du diplôme d'élève breveté des lycées techniques d'Etat ou une expérience professionnelle dans l'emploi d'agent technique.
Premier niveau d'encadrement.
Emploi : Cadre débutant
Coefficient :300
NOTA. L'avenant n° 40 du 23-09-1983 est remplacé par l'avenant n° 55 du 18-11-1996 publié au BO CC 97-2).Versions
(non en vigueur)
Abrogé
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Planton
Coefficient :150
Définition indicative de poste :
Exécute des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Huissier
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Chargé de faire attendre les visiteurs, de recevoir le public, de le renseigner, de l'orienter, de trier et distribuer les documents.
Premier niveau qualification après formation pratique.
Emploi : Agent de réservation 1
Coefficient :175
Définition indicative de poste :
Effectue toutes opérations relatives à la réservation, en contact avec la clientèle.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire, pratique d'une langue étrangère le cas échéant.
Premier niveau qualification après formation pratique.
Emploi : Agent de comptoir
Coefficient :180
Définition indicative de poste :
Effectue toutes opérations relatives à la délivrance d'un passage.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire, pratique d'une langue étrangère le cas échéant.
Deuxième niveau qualification : formation technique + expérience.
Emploi : Agent de réservation 2
Coefficient :185
Deuxième niveau qualification : formation technique + expérience.
Emploi : Agent de comptoir 2
Coefficient :200
Troisième niveau de qualification : expérience dans le poste.
Emploi : Agent de comptoir 3
Coefficient :220
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent commercial qualifié 1
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Résout les problèmes commerciaux complexes.
Compétences exigées :
Diplôme sanctionnant une formation de niveau supérieur ou expérience professionnelle.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Démarcheur
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Mène une action de vente auprès des personnes ou organismes susceptibles d'utiliser les produits.
Compétences exigées :
Diplôme sanctionnant une formation de niveau supérieur ou expérience professionnelle.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent commercial qualifié 2
Coefficient :260
Définition indicative de poste :
Est susceptible d'exercer, outre sa qualification, un commandement sur des agents de la classification 1 ci-dessus.
Compétences exigées :
Diplôme sanctionnant une formation de niveau supérieur ou expérience professionnelle.
Premier niveau d'encadrement.
Emploi : Cadre débutant
Coefficient :300
Définition indicative de poste :
Cf. annexe I à la convention annexe " Cadres " du 26 juin 1962.
NOTA. L'avenant n° 40 du 23-09-1983 est remplacé par l'avenant n° 55 du 18-11-1996 publié au BO CC 97-2).Versions
(non en vigueur)
Abrogé
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Planton
Coefficient :150
Définition indicative de poste :
Exécute des travaux simples.
Compétences exigées :
Pas d'expérience professionnelle.
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Huissier
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Chargé de faire attendre les visiteurs, de recevoir le public, de le renseigner, de l'orienter, de trier et distribuer les documents.
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Dactylo
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Exécute des travaux simples de dactylographie.
Compétences exigées :
C.A.P. ou pratique courante de la dactylographie.
Premier niveau hiérarchique :
- débutant à l'embauche ;
- sans qualification.
Emploi : Employé
Coefficient :155
Définition indicative de poste :
Effectue des tâches administratives simples.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Agent administratif
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Exécute dans les différents services tous travaux administratifs.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Agent comptable
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Exécute des travaux de comptabilité simples sous la responsabilité d'un comptable qualifié.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Sténodactylo
Coefficient :170
Compétences exigées :
C.A.P. ou pratique de la sténographie.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Opérateur
Coefficient :170
Définition indicative de poste :
Assure le fonctionnement des organes périphériques sous contrôle d'un pupitreur.
Compétences exigées :
Formation niveau secondaire.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Secrétaire
Coefficient :180
Définition indicative de poste :
Exécute les travaux de secrétariat d'un organisme, assiste son ou ses chefs de service pour l'exécution de travaux administratifs.
Compétences exigées :
B.P. ou expérience professionnelle.
Premier niveau qualification : après formation pratique :
Emploi : Pupitreur
Coefficient :190
Définition indicative de poste :
Assure la conduite du fonctionnement d'un ensemble ordinateur (gros ou petit système) et coordonne les opérations effectuées sur ledit ensemble.
Compétences exigées :
Formation professionnelle et connaissance des matériels ordinateurs.
Deuxième niveau qualification : formation technique + expérience.
Emploi : Programmeur
Coefficient :210
Définition indicative de poste :
Participe au dessin des organigrammes, écrit et documente le programme et effectue les essais de programme, sous le contrôle d'un programmeur analyste.
Compétences exigées :
Diplôme ou stage attestant une formation spécialisée.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent administratif qualifié
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Exécute dans sa spécificité des travaux qualifiés.
Compétences exigées :
D.U.T., B.T.S. ou équivalent ou formation et expérience.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Agent comptable qualifié
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Exécute dans sa spécificité des travaux qualifiés.
Compétences exigées :
D.U.T., B.T.S. ou équivalent ou formation et expérience.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Secrétaire qualifiée
Coefficient :235
Définition indicative de poste :
Exécute dans sa spécificité des travaux qualifiés.
Compétences exigées :
D.U.T., B.T.S. ou équivalent ou formation et expérience.
Qualification technique supérieure et/ou commandement.
Emploi : Programmeur analyste
Coefficient :260
Définition indicative de poste :
Analyse les fonctions et dessine les organigrammes, assure la codification et les essais de programme. Il peut être appelé à diriger des programmeurs.
Compétences exigées :
B.T.S. ou équivalent ou formation spécialisée et expérience.
Premier niveau d'encadrement.
Emploi : Cadre débutant
Coefficient :300
NOTA. L'avenant n° 40 du 23-09-1983 est remplacé par l'avenant n° 55 du 18-11-1996 publié au BO CC 97-2).Versions