Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020
Mardi 12 novembre 2019
A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Culture
Rapports spéciaux (annexes 11 et 12) de Mme Dominique David et M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2302, tome I) de Mme Valérie Bazin-Malgras, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
- Conseil et contrôle de l'Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir ; Publications officielles et information administrative (Budget annexe)
Rapports spéciaux (annexes 10, 15 et 32) de M. Daniel Labaronne, Mmes. Marie-Christine Dalloz et Patricia Lemoine, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2298, tome XI) de Mme Typhanie Degois, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272 et n° 2301).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Conseil et contrôle de l'Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir ; Publications officielles et information administrative (Budget annexe) (suite)
Rapports spéciaux (annexes 10, 15 et 32) de M. Daniel Labaronne, Mmes. Marie-Christine Dalloz et Patricia Lemoine, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 2298, tome XI) de Mme Typhanie Degois, au nom de la commission des affaires économiques.
Ordre du jour