Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 15 avril 2021

Commission des affaires sociales,
A 9 h 45 (visioconférence) :
- entretiens (en visioconférence) avec des représentants de la Commission européenne :
- à 9 heures 45 : Accueil et présentation par M. Baudouin Baudru, chef de la représentation de la Commission européenne à Paris ;
- à 10 heures : M. Wolfgang Philipp, chef de l'unité « réaction sanitaire d'urgence et des vaccins » à la direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire, sur la réaction européenne à la crise sanitaire du coronavirus ;
- à 11 heures : M. Nicolas Schmit, commissaire européen chargé de l'emploi et des droits sociaux, sur le plan d'action du socle européen des droits sociaux ;
- à 12 heures : Mme Céline Gauer, directrice générale, responsable de la task force pour la relance et la résilience (RECOVER), sur le plan de relance européen.
Commission des finances,
A 11 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l'exercice 2020 et sur la certification des comptes de l'État - exercice 2020 et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget 2020 et sur le programme de stabilité.
Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences,
A 10 heures (visioconférence) :
- table ronde sur les déterminants du prix de l'eau, réunissant :
- M. Marcel Boyer, professeur émérite d'économie de l'université de Montréal
- M. Stéphane Saussier, professeur à l'institut d'administration des entreprises Paris-Sorbonne, directeur de la chaire Économie des partenariats public-privé
- M. Alexandre Mayol, maître de conférences en sciences économiques à l'Université de Lorraine, chercheur à l'unité mixte de recherche Bureau d'économie théorique et appliquée
- Mme Marielle Montginoul, chercheuse au sein de l'unité mixte de recherche Gestion de l'eau, acteurs, usages (G EAU) - Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Loïc Obled, directeur général délégué à la police, à la connaissance et à l'expertise de l'Office français de la biodiversité (OFB), M. François Hissel, directeur de la surveillance, de l'évaluation et des données de l'OFB, M. René Lalement, directeur-adjoint au sein de la direction de l'appui aux stratégies pour la biodiversité de l'OFB et M. Pascal Lagrabe, directeur-adjoint au sein de la direction de la police et du permis de chasser de l'OFB.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Christophe Lime, président du réseau France Eau Publique (FEP), vice-président de Grand Besançon métropole, M. Dan Lert, président de la régie Eau de Paris, adjoint à la maire de Paris, vice-président du réseau FEP, et M. Nicolas Juillet, président du Syndicat départemental des eaux de l'Aube (SDDEA), président de la communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson, maire de Saint-Lupien, vice-président du réseau FEP.
A 17 heures (visioconférence) :
- table ronde sur la gestion de l'eau à Mayotte réunissant associations et chercheurs :
- M. Soibahaddine Chanfi, vice-président de l'association Les Assoiffés de Mayotte ;
- Mme Aude Sturma, sociologue au sein de l'unité mixte de recherche Centre d'étude et de recherche travail organisation pouvoir du CNRS et de l'université de Toulouse.
A 18 heures (visioconférence) :
- table ronde sur la gestion de l'eau à Mayotte réunissant les représentants de l'État et les gestionnaires publics :
- Mme Maxime Ahrweiller Adousso, sous-préfète à la relance auprès du préfet de Mayotte ;
- M. Alby Schmitt, ancien coordinateur du Plan Eau-DOM ;
- Mme Aminat Hariti, vice-présidente chargée de l'exploitation et des investissements en eau potable du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte.
- M. Mohamed Moindjie, directeur général de l'association des maires de Mayotte
- Agence régionale de santé de Mayotte (nom du représentant en attente)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 14 h 45 (salle 6241 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (amendements, art. 91 du Règlement).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Delphine O, ambassadrice et secrétaire générale du Forum Génération Égalité (Pékin+25).
Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
A 17 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Paul Huber, directeur des services judiciaires, ministère de la justice.
Mission d'évaluation sur les politiques de prévention en santé publique (pilotage et gouvernance),
A 9 h 30 (En visioconférence : ) :
- table ronde sur le thème " Activité physique et prescriptions : quelles réalités sur le terrain, quels acteurs, quelle formation des intervenants, quel suivi, quel pilotage ? ", avec :
- Dr Marc Rozenblat, médecin généraliste et médecin du sport, président du Syndicat national des Médecins du Sport-Santé ;
- Dr Bruno Burel, médecin généraliste et médecin du sport à Rouen, créateur du pôle santé sport, vice-président du Syndicat national des Médecins du Sport-Santé ;
- Dr Brice Canot, médecin généraliste et médecin du sport à Reims, président du Collectif France Sport-Santé, accompagné du Dr Alain Fich, président d'Azur Sport Santé, vice-président du Collectif France Sport-Santé, et de M. Jean-marc Descotes, directeur général de la CAMI Sport et Cancer, vice-président du Collectif France Sport-Santé.
A 11 h 30 (En visioconférence : ) :
- audition commune des représentants de parents d'élèves et des représentants des familles :
- Mme Myriam Menez, responsable PEEP du Val-de-Marne ;
- un représentant de la FCPE (à confirmer) ;
- MM. Christophe Abraham, secrétaire général adjoint en charge des relations extérieures, et Paul Vitart, membre du Bureau national, APEL ;
- un représentant de l'association Familles rurales (à confirmer).
Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition de Monseigneur Éric Aumonier, représentant du diocèse de Paris pour le chantier de la cathédrale Notre-Dame.
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Nicole Ameline, ancienne ministre, ancienne députée française et membre du comité des Nations Unies pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes.
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Federica Donati, coordonnatrice du Groupe de l'égalité, de la non-discrimination et de la participation du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme et représentante de la rapporteuse spéciale des Nations Unies sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Florian Escudié, conseiller diplomatique au cabinet de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de M. Mikhaël Ayache, chef du bureau « MultiFin 4 » en charge du système financier international et de la préparation des sommets, de Mme Alice Navarro, conseillère en charge des affaires juridiques auprès du directeur général du Trésor, et de M. Benoit Gauthier, conseiller du chef du service des affaires multilatérales et du développement au ministère de l'Économie et des Finances.
Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition, en table ronde, de Mme Nathalie Barbe, directrice des relations institutionnelles et de l'Outre-Mer de l'Office national des forêts, de M. Pascal Vardon, directeur du Parc national de Guyane et de MM. Jean-Philippe Delorme, directeur et Benoît Lequette, chef du service études et patrimoine du Parc national de la Réunion.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, membre honoraire du Parlement, président des fondations Prospective et innovation et Leaders pour la paix.
Mission d'information sur les dotations de soutien à l'investissement du bloc communal,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Agnès Reiner, directrice générale déléguée à l'appui opérationnel et stratégique aux collectivités, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
Mission sur les réserves,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général Philippe de Montenon, adjoint au général commandant la cyberdéfense (COMCYBER).
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition commune, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte Roullier, cheffe du pôle « Transformation numérique des TPE/PME » à la direction générale des entreprises, et de M. Nicolas Guérin, initiateur/co-pilote de la mission numérique gouvernementale des grands groupes (ministère de l'Économe, des finances et de la relance).
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Paul-François Fournier, directeur exécutif en charge de l'innovation de Bpifrance.
A 12 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Garnier, responsable du département « Numérique et mathématiques appliquées », et de M. Frédéric Precioso, responsable scientifique « Intelligence artificielle », de l'Agence nationale de la recherche (ANR).

Vendredi 16 avril 2021

Mission d'information sur la pollution des mers,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Paul Bourdillon, directeur général délégué de Suez pour l'Afrique, le Moyen Orient et l'Inde, et de M. Hugues d'Antin, directeur des relations institutionnelles.
Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation,
A 13 heures (visioconférence) :
- audition de M. Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France (VNF).
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition, en table ronde, de représentants du Conservatoire d'espaces naturels Centre-Val de Loire et de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire (DREAL), de M. Valéry Morard, directeur général adjoint et M. David Brunet, chargé d'intervention politique territoriale à la délégation Centre-Loire de l'Agence de l'eau Loire Bretagne, et sous réserve de leur confirmation, de représentants de l'Agence régionale de santé Centre-Val de Loire (ARS).
Mission sur les réserves,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de M. Aurélien Rousseau, directeur de l'ARS Île-de-France, M. Philippe de Mester, directeur de l'ARS PACA, M. Jean-Jacques Coiplet, directeur de l'ARS des Pays-de-la-Loire, Mme Clara de Bort, directrice de l'ARS de Guyane et Mme Dominique Voynet, directrice de l'ARS de Mayotte.

Mercredi 21 avril 2021

Délégation aux outre-mer,
A 19 heures (visioconférence) :
à 19 heures (heure de Paris) :
- audition de représentants de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM) ;
- débat interne à la délégation sur les révélations parues récemment dans la presse au sujet des retombées radioactives des essais nucléaires menés sur l'atoll de Mururoa ;
- questions diverses.

Mercredi 5 mai 2021

Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Thierry Queffelec, Préfet de Guyane.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Doré, ministre plénipotentiaire, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère des affaires étrangères (sous réserve de confirmation).

3. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 21 avril 2021

Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Catherine Poli, administratrice judiciaire (AJRS).
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de Me Hélène Bourbouloux, administratrice judiciaire (FHBX).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Christophe Thevenoz, administrateur judiciaire (Thevenot Partners).
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de Me Carole Martinez, administratrice judiciaire (2M&ASSOCIÉS).
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Marc Sénéchal, mandataire Judiciaire (BTSG)
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Me Jean Dominique Daudier de Cassini, avocat responsable l'activité Restructuration (Weill Gotschall).

Mardi 4 mai 2021

Commission des affaires sociales,
A 18 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (rapport).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (rapport).
Commission de la défense,
A 18 heures (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.

Mercredi 5 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Benjamin Stora, sur son rapport au Président de la République intitulé « France Algérie, les passions douloureuses ».
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation du rapport de MM. Christophe Blanchet et Pierre-Yves Bournazel sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon (n° 3650) déposé au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Denis Mukwege, médecin gynécologue, prix Nobel de la paix.
A 15 heures (salle 4223 et visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, de la recevabilité de la proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides au regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées (co-rapporteurs : M. Jean-Marie Fiévet et Mme Isabelle Santiago).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730).
Commission des finances,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Pierre MOSCOVICI, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation des finances publiques.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 14 h 15 (visioconférence) :
- audition commune avec la commission des affaires étrangères de M. Frédéric Grare, ancien chargé de mission océan Indien au centre d'analyse, de prévention et de stratégie (CAPS) du Quai d'Orsay, senior policy fellow au bureau de Paris de l'ECFR (European Council on foreign relations).
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée à l'industrie.

Jeudi 6 mai 2021

Commission des affaires économiques,
A 14 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- réunion commune avec la commission des affaires européennes du Bundestag sur l'intelligence artificielle.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 10 h 30 (Extérieur et visioconférence) :
- audition de S.E.M. François Chihchung Wu, représentant de Taïwan en France.

Mardi 11 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- table ronde (1) sur le soutien à la filière du livre.
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Vincent Duclert, Président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi, sur le rapport « La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994) ».
Commission des finances,
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition commune avec la commission des affaires étrangères de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine.

Mercredi 12 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 15 heures (visioconférence) :
- table ronde (2) sur le soutien à la filière du livre.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires sociales, de Mme Élisabeth Borne, Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion sur la politique sociale européenne et les enjeux de la Présidence française de l'Union.
Commission des affaires sociales,
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Vincent Blanchard, Géologue d'exploration - Ingénieur géologue.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel à la prévention des risques Outre-mer.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le contre-amiral Xavier Petit, chef planification du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO).
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition des représentants de la Ville de Paris.

Mardi 18 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les dispositifs jeunesse.
Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Koen Lenaerts, président de la Cour de justice de l'Union.
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- réunion de la commission.

Mercredi 19 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- examen du rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (M. Philippe Berta et Mme Karine Lebon, rapporteurs).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- Tables rondes sur la réforme de la politique agricole commune.
A 16 h 30 (en visioconférence) :
- tables rondes sur la réforme de la politique agricole commune.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les réserves (co-rapporteurs : MM. Christophe Blanchet et Jean-François Parigi).
Commission des finances,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Paul FAUGERE, vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. William Roos, chef du service SAMD et de Mme Magali Cesana, cheffe du service SABINE à la direction générale du trésor du ministère de l'Économie, des finances et de la relance.

Jeudi 20 mai 2021

Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag allemand et de la chambre des députés italienne (« triangle de Montecitorio »).
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 h 30 (Extérieur et visioconférence) :
- audition de M. Thomas Pailloux, conseiller en charge de l'action de l'État en mer et des affaires régaliennes au ministère de la Mer.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde sur le thème de la guerre économique et réunissant M. Joffrey Célestin-Urbain, chef de service au Commissariat à l'information stratégique et à la sécurité économique (SISSE), M. Charles Thibout, chercheur à l'IRIS et M. Ali Laïdi, journaliste à France 24.

Mercredi 2 juin 2021

Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Raphaëlle Khan, chercheure sous continent Indien, spécialiste en histoire internationale et politique étrangère contemporaine de l'Inde à l'Institut de Recherche Stratégique de l'École Militaire (IRSEM).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le commissaire en chef de 1e classe (CRC1) Christophe Bergey, chef du bureau Asie Pacifique du RIM.