Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)

NOR : ESRS2115656A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/19/ESRS2115656A/jo/texte
JORF n°0199 du 27 août 2021
Texte n° 23

Version initiale


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 juillet 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 juillet 2021,
Arrêtent :


  • Les programmes de physique et technologie physique, et de chimie et technologie chimique de seconde année de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC), annexés à l'arrêté du 20 juin 1996 susvisé, sont remplacés par les programmes de physique et chimie de seconde année figurant respectivement aux annexes 1 et 2 du présent arrêté.


  • Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023.


  • Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas

Nota. - Le présent arrêté et son annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la recherche en date du 16 septembre 2021 sur le site https://www.education.gouv.fr.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 191,7 Ko
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