Sénat
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 15 septembre 2021
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Brigitte Devésa, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Annick Petrus, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Viviane Malet, Colette Mélot, Brigitte Micouleau, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile.
Excusés : Catherine Conconne, Alain Duffourg, Jocelyne Guidez, Monique Lubin, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer.
Ont délégué leur droit de vote : Bernard Bonne, Alain Duffourg, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Annick Jacquemet, Monique Lubin, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub.
Commission des finances
Séance du mercredi 15 septembre 2021
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence : Christian Bilhac, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Christian Klinger, Christine Lavarde, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli.
Excusés : Éric Bocquet, Sébastien Meurant.
Ont délégué leur droit de vote : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Klinger, Christine Lavarde, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 15 septembre 2021
Présents : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Hervé Marseille, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence : Philippe Bas, Guy Benarroche, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Ludovic Haye, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Marie Mercier.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Nathalie Goulet, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Lana Tetuanui.
Mission d'information sur le thème : "Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? "
Séance du mardi 14 septembre 2021
Présents : Martine Berthet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Jacky Deromedi, Pascale Gruny, Olivier Jacquin, Pascal Savoldelli.
Excusés : Anne Chain-Larché, Pierre Cuypers.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 14 septembre 2021
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Vincent Capo-Canellas, Dominique Estrosi Sassone, Annie Le Houerou, Anne-Catherine Loisier, Frédérique Puissat.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Serge Babary, Annick Jacquemet, Jean-Jacques Michau, Émilienne Poumirol, Stéphane Sautarel, Jean Sol.
Excusé : Raymonde Poncet Monge.
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mercredi 22 septembre 2021 à 9 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête sur les soins intensifs et de réanimation, demandée en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières.
2° Audition de Mme le Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé 3° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes (A.N., n° 4361)
4° Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et sur la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
5° Questions diverses
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Mardi 21 septembre 2021 à 16 heures (Salle RD204 - 2ème étage 46 Vaugirard et en téléconférence)
1° Examen du rapport de la mission d'information ;
2° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
M. Patrick CHAUVET a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 813 (2020-2021), présentée par M. Guillaume Gontard et plusieurs de ses collègues, visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables.
Commission des affaires sociales
M. Bernard Jomier a été désigné rapporteur de la proposition de loi n° 811 instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- M. Thomas DOSSUS a été nommé rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant au gel des matchs de football le 5 mai.
Commission des finances
La commission des finances a désigné Mme Nadine Bellurot rapporteure sur la proposition de loi n° 383 (2020-2021) visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19
La commission des finances, a désigné M. Jean-Baptiste Blanc rapporteur spécial sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (« logement et ville »).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, Du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mme Catherine Di Folco est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 807 (2020-2021), tendant à permettre l'examen par le Parlement de la ratification de l'ordonnance n° 2021-702 du 2 juin 2021 portant réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'État
Mme Maryse Carrère est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 696 (2020-2021), tendant à reconnaitre aux membres de l'Assemblée nationale et du Sénat un intérêt à agir en matière de recours pour excès de pouvoir
Mme Muriel Jourda et M. Loïc Hervé sont désignés rapporteurs sur le projet de loi n° 4387 (A.N., XVe lég.), relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (procédure accélérée).
M. Stéphane Le Rudulier est désigné rapporteur sur la proposition de loi organique n° 804 (2020-2021), favorisant l'implantation locale des parlementaires
Mme Jacqueline Eustache-Brinio est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 475 (2020-2021), tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance
Commissions / organes temporaires