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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0220 du 20 septembre 2008

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2008/9/20

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  1. Arrêté du 17 septembre 2008 portant délégation de signature

Mesures nominatives

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  1. Arrêté du 18 septembre 2008 portant nomination et détachement (administration centrale)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  1. Décret du 1er septembre 2008 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Die - M. Firchow (Thilo)
  2. Décret du 18 septembre 2008 portant nomination au comité des finances locales institué par l'article L. 1211-1 du code général des collectivités territoriales - Mme Mezin (Laurence)
  3. Décret du 19 septembre 2008 portant cessation de fonctions du sous-préfet d'Autun - M. Buttin (Patrick)
  4. Décret du 19 septembre 2008 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Château-Gontier - M. Courtin (Stéphane)
  5. Décret du 19 septembre 2008 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Saumur - M. Bernard (Jean-Claude)
  6. Décret du 19 septembre 2008 portant cessation de fonctions du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise - M. Wojciechowski (Daniel)
  7. Décret du 19 septembre 2008 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale de la préfecture de la Vendée - Mme Valente (Marie-Hélène)
  8. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination de la sous-préfète d'Autun - Mme Dulamon (Claude)
  9. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination de la sous-préfète de Metz-Campagne, secrétaire générale adjointe de la préfecture de la Moselle - Mme Wils-Morel (Christine)
  10. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du sous-préfet de Morlaix - M. Chiaro (Jean-Yves)
  11. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du sous-préfet de Redon - M. Bruneau (Jean-Michel)
  12. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse - Mme Pinault (Agnès)
  13. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Vendée - M. Philot (David)
  14. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de l'Indre - M. Malizard (Philippe)
  15. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Martinique (1re catégorie) - M. Vacher (Jean-René)
  16. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie) - M. Vernet (Hubert)
  17. Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres - M. Boyer (Jean-Jacques)
  18. Arrêté du 1er septembre 2008 portant nomination (régisseurs d'avances)
  19. Arrêté du 1er septembre 2008 portant nomination (régisseurs d'avances)
  20. Arrêté du 8 septembre 2008 portant nomination (police nationale)

Ministère de l'agriculture et de la pêche

  1. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  2. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  3. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  4. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  5. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  6. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  7. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  8. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  9. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  10. Arrêté du 30 juillet 2008 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
  11. Arrêté du 10 septembre 2008 portant nomination au conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture

Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  1. Arrêté du 5 décembre 2007 portant nomination (inspection du travail)

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  1. Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière
  2. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
  3. Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
  4. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
  5. Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
  6. Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadre supérieur socio-éducatif de la fonction publique hospitalière
  7. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
  8. Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
  9. Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
  10. Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  11. Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  12. Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier
  13. Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un agent-chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis divers

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