Arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire.

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 mai 2015

NOR : AGRP0761512A

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Version en vigueur au 08 mai 2010

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Annexe (Article Annexe)
- Annexe

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique en date du 26 juin 2007 ;

Sur proposition du directeur général des politiques économique, européenne et internationale,

Article 1
Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 2
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
Parmi les races mentionnées à l'article 1er, les races locales, les races à petits effectifs et les races menacées définies aux articles 3, 4 et 5 constituent des ressources zoogénétiques présentant un intérêt particulier pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel ou pour l'aménagement du territoire au sens de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime.
Pour ces races, l'organisation de la sélection sur le territoire français est collective et se matérialise par la tenue d'un livre généalogique par un organisme agréé, sauf dérogation accordée après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique.
Dans le cas d'une race internationale, la gestion zootechnique sur le territoire français est assurée depuis au moins cinq générations d'animaux.
Article 3
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
Une race est dite locale, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si des liens suffisants avec un territoire spécifique sont démontrés, notamment si 30 % des effectifs sont situés dans un seul département ou 70 % dans trois départements limitrophes deux à deux.
Les effectifs sont ceux des femelles reproductrices présentes sur le territoire national selon les données du dernier recensement agricole.
La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 4
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
Une race est dite à petits effectifs, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si elle présente sur le territoire national un effectif de moins de 5 000 femelles reproductrices pour les bovins, de 8 000 pour les ovins et caprins et de 1 000 pour les porcins.
Ces effectifs sont déterminés à partir des données du dernier recensement agricole et éventuellement complétés par ceux de l'institut technique en charge de l'espèce concernée.
La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 5
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
I. - Une race est dite menacée si elle répond à l'une des conditions suivantes :
- son effectif global ou celui de ses reproducteurs actifs est insuffisant ;
- le programme de conservation ou d'amélioration génétique mis en oeuvre met en danger la diversité génétique intraraciale ;
- un cas de force majeure met en péril sa gestion zootechnique.
Ces éléments sont notamment évalués au moyen d'indicateurs dont les valeurs sont issues des systèmes nationaux d'information génétique mentionnés à l'article D. 653-6.
II. - Une race menacée au sens du paragraphe I peut, sur décision du ministre chargé de l'agriculture et après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, faire l'objet de mesures particulières au titre de la préservation des ressources génétiques animales.
Article 6
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
L'arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire national est abrogé.
Article 7
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe (Article Annexe)

Annexe

Modifié par Arrêté du 20 avril 2010 - art.

LISTE DES RACES RECONNUES DES ESPÈCES BOVINE, OVINE, CAPRINE ET PORCINE, DES RACES LOCALES ET DES RACES À PETITS EFFECTIFS DE CES MÊMES ESPÈCES

I.-Espèce bovine

RACES RECONNUES	RACES LOCALES	RACES À PETITS EFFECTIFS
Abondance	Abondance
Armoricaine	Armoricaine	Armoricaine
Aubrac	Aubrac
Aurochs-reconstitué (Néo-Aurochs)		Aurochs reconstitué
Bazadaise	Bazadaise	Bazadaise
Béarnaise	Béarnaise	Béarnaise
Blanc Bleu
Bleue de Bazougers	Bleue de Bazougers	Bleue de Bazougers
Bleue du Nord	Bleue du Nord	Bleue du Nord
Blonde d'Aquitaine
Bordelaise		Bordelaise
Brahman		Brahman
Bretonne Pie Noire	Bretonne Pie Noire	Bretonne pie noire
Brune
Canadienne
Casta (Aure et Saint-Girons)	Casta	Casta
Charolaise
Corse	Corse
Créole	Créole
De Combat (Espagnole Brava)	De Combat	De Combat
Ferrandaise	Ferrandaise	Ferrandaise
Froment du Léon	Froment du Léon	Froment du Léon
Gasconne	Gasconne
Hereford
Hérens		Hérens
INRA 95		INRA 95
Jersiaise
Limousine
Lourdaise	Lourdaise	Lourdaise
Maraîchine	Maraîchine	Maraîchine
Mirandaise (Gasconne aréolée)	Mirandaise	Mirandaise
Montbéliarde
Nantaise	Nantaise	Nantaise
Normande
Parthenaise	Parthenaise
Pie rouge des Plaines	Pie rouge des Plaines
Prim'Holstein
Raço di Bioù (Camargue)	Raço di Bioù
Rouge flamande (Rouge du Nord)	Rouge flamande	Rouge flamande
Rouge des Prés (Maine Anjou)	Rouge des Prés
Salers	Salers
Saosnoise	Saosnoise	Saosnoise
Simmental française
Tarentaise (Tarine)	Tarentaise
Villard de Lans	Villard de Lans	Villard de Lans
Vosgienne	Vosgienne	Vosgienne

II. - Espèce ovine

RACES RECONNUES	RACES LOCALES	RACES À PETITS EFFECTIFS
Aure et Campan (Auroise)	Aure et Campan
Avranchin	Avranchin	Avranchin
Barégeoise	Barégeoise	Barégeoise
Basco-Béarnaise	Basco-Béarnaise
Belle Ile (race de Deux)	Belle Ile	Belle Ile
Berrichon du Cher (BCF)	Berrichon du Cher
Berrichon de l'Indre	Berrichon de l'Indre	Berrichon de l'Indre
Bizet	Bizet
Blanc du Massif central	Blanc du Massif central
Bleu du Maine	Bleu du Maine	Bleu du Maine
Boulonnaise	Boulonnaise	Boulonnaise
Brigasque (Brigasca)	Brigasque	Brigasque
Castillonnaise	Castillonnaise	Castillonnaise
Caussenarde des Garrigues	Caussenarde des Garrigues	Caussenarde des Garrigues
Causses du Lot	Causses du Lot
Charmoise	Charmoise
Clun Forest		Clun Forest
Corse (race ovine corse)	Corse
Cotentin	Cotentin	Cotentin
Dorset Down		Dorset down
Est à laine Mérinos	Est à laine Mérinos
Finnoise		Finnoise
Grivette	Grivette
Hampshire
Ile de France (OIF)
INRA 401 (Romane)
Lacaune Lait	Lacaune Lait
Lacaune Viande	Lacaune Viande
Landaise (Landes de Gascogne)	Landaise	Landaise
Landes de Bretagne (Landes de l'Ouest)	Landes de Bretagne	Landes de Bretagne
Limousine	Limousine
Lourdaise	Lourdaise	Lourdaise
Manech noire (Manech Tête noire)	Manech Tête noire
Manech rousse (Manech Tête rousse)	Manech Tête rousse
Martinik (OMK)	Martinik	Martinik
Mérinos d'Arles (Mérinos de la Crau, Métis)	Mérinos d'Arles
Mérinos de Rambouillet	Mérinos de Rambouillet	Mérinos de Rambouillet
Mérinos précoce		Mérinos précoce
Montagne noire	Montagne noire	Montagne noire
Mourerous (Peone, Guillaume)	Mourérous
Mouton charollais
Mouton vendéen	Mouton vendéen
Noir du Velay	Noir du Velay
Ouessant		Ouessant
Préalpes du Sud	Préalpes du Sud
Raïole (Rayole)	Raïole	Raïole
Rava	Rava
Romanov		Romanov
Rouge de l'Ouest
Rouge du Roussillon	Rouge du Roussillon	Rouge du Roussillon
Roussin de la Hague (Roussin)	Roussin de la Hague
Solognote	Solognote	Solognote
Southdown (Français)	Southdown	Southdown
Suffolk
Tarasconnaise	Tarasconnaise
Texel
Thônes et Marthod	Thônes et Marthod	Thônes et Marthod

III. - Espèce caprine

RACES RECONNUES	RACES LOCALES	RACES À PETITS EFFECTIFS
Alpine (Alpine chamoisée)
Angora		Angora
Corse	Corse
Créole (Cabri créole)	Créole
Des Fossés	Des Fossés	Des Fossés
Du Massif central	Du Massif central	Du Massif central
Poitevine (du Poitou)	Poitevine	Poitevine
Provençale (Payse, Commune provençale)	Provençale	Provençale
Pyrénéenne (des Pyrénées)	Pyrénéenne	Pyrénéenne
Rove (du Rove)	Rove	Rove
Saanen (Alpine Saanen)

IV. - Espèce porcine

RACES RECONNUES	RACES LOCALES	RACES À PETITS EFFECTIFS
Créole de Guadeloupe (Cochon Planche)	Créole de Guadeloupe	Créole de Guadeloupe
Cul noir Limousin (Porc de Saint-Yrieix, Périgourdin, Cul noir, Limousin)	Cul noir Limousin	Cul noir Limousin
Duroc
Gascon (Gasconne)	Gascon	Gascon
Landrace français (Landrace)
Large White
Mei-Shan (Chinois)
Nustrale (Corse)	Nustrale	Nustrale
Pie noir du Pays basque (Basque, Bigourdan, Béarnais, Basco-Béarnais, Navarrin)	Pie noir du Pays basque	Pie noir du Pays basque
Piétrain
Porc blanc de l'Ouest	Porc blanc de l'Ouest	Porc blanc de l'Ouest
Porc de Bayeux	Porc de Bayeux	Porc de Bayeux

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale,

J.-M. Aurand

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